Déposée le 31 mai 1976 par Shin Nippon Seitetsu Kabushiki Kaisha - Nippon Steel Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Shin Nippon Seitetsu Kabushiki Kaisha - Nippon Steel Corporation domicilié(e) (société de droit japonais), 2-3, Marunouchi, 3-chome, Chiyodaku, Tokyo (Japon). - Japon.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fonte brute, acier en lingots, acier semi-fini, tel que des gueuses, plaques, billettes et largets;produits en acier tels que des barres à section ronde, section profilée, section carrée, section plate;poutrelles, paquets, poutrelles profilées en U, fers, cornières, tôle, feuillards, rails, fils, machines, tôle galvanisée, fer blanc, poteaux, garde-fous et gaines à câbles;produits chimiques tels que le benzol, le toluol, le goudron de houille, l'huile de créosote, la poix, utilisés pour le revêtement des routes, les résines de coumarone, l'acide sulfurique et le sulfate d'ammonium.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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